{"id":1430,"date":"2022-05-18T10:09:57","date_gmt":"2022-05-18T14:09:57","guid":{"rendered":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/?page_id=1430"},"modified":"2025-05-01T09:08:39","modified_gmt":"2025-05-01T13:08:39","slug":"votre-satisfaction-garanti","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/fr\/votre-satisfaction-garanti","title":{"rendered":"Votre satisfaction garanti"},"content":{"rendered":"\n

QUELQUE CHOSE VOUS PR\u00c9OCCUPE \u00c0 PROPOS DE VOTRE COMPTE?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Si quelque chose vous pr\u00e9occupe \u00e0 propos de votre compte ou vous avez des questions, nous vous encourageons de communiquer avec nous. Vous pouvez communiquer avec votre repr\u00e9sentant, notre si\u00e8ge social ou notre department conformit\u00e9 pour de l\u2019assistance et que vous nous donnerez l\u2019occasion de rem\u00e9dier \u00e0 la situation.<\/p>\n\n\n\n

TWMG Inc. prend les plaintes \u00e9crites et verbales des clients au s\u00e9rieux et souhaite r\u00e9soudre tout diff\u00e9rend \u00e0 l\u2019amiable, \u00e9quitablement et promptement. Voici un r\u00e9sum\u00e9 de nos proc\u00e9dures de traitement des plaintes, que nous fournissons \u00e0 tous les nouveaux clients et \u00e0 tous les clients qui ont d\u00e9pos\u00e9 une plainte.<\/p>\n\n\n\n

Comment d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de TWMG Inc.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9occupations et les plaintes peuvent \u00eatre adress\u00e9es par la poste au chef de la conformit\u00e9 au si\u00e8ge social deTWMG Inc. \u00e0 l\u2019adresse ci-dessous, ou par courriel \u00e0 l\u2019adresse complaints@twmg.net (*), ou par t\u00e9l\u00e9phonet: 514-345-8880.<\/p>\n\n\n\n

TWMG Inc.
Services de Conformit\u00e9
100 boul. Alexis-Nihon, suite 595
Ville St-Laurent (Qu\u00e9bec)
H4M 2P1<\/p>\n\n\n\n

Nous encourageons nos clients \u00e0 d\u00e9poser leur plainte par \u00e9crit ou par courriel* dans la mesure du possible. Lorsque le client a du mal \u00e0 d\u00e9poser sa plainte par \u00e9crit, il doit nous en aviser afin que nous puissions lui offrir de l\u2019assistance. Pour des raisons de confidentialit\u00e9, nous ne traiterons qu\u2019avec le client ou toute autre personne qui a l\u2019autorisation \u00e9crite expresse du client de traiter avec nous.<\/p>\n\n\n\n

TWMG Inc. vous fournira une lettre de r\u00e9ponse initiale dans les 5 jours ouvrables suivant la r\u00e9ception de la plainte. \u00c0 partir du 1er juillet 2025, dans les 60 jours et \u00e0 l\u2019issue de l\u2019enqu\u00eate, TWMG Inc. vous fournira une r\u00e9ponse approfondie et la conclusion. Nos deux r\u00e9ponses seront accompagn\u00e9 avec le brochure relatif aux renseignements sur les plaintes des clients. Si l\u2019enqu\u00eate exige plus de 60 jours, TWMG Inc. vous avisera du d\u00e9lai requis. Notre r\u00e9ponse peut \u00eatre une offre de r\u00e9soudre votre plainte, un d\u00e9ni de la plainte avec raisons ou toute autre r\u00e9ponse appropri\u00e9e. Notre r\u00e9ponse r\u00e9sumera votre plainte et nos conclusions, et contiendra un rappel au sujet de vos options aupr\u00e8s de l\u2019ombudsman des services bancaires et d\u2019investissement. Nous r\u00e9pondrons aux communications que vous nous envoyez apr\u00e8s la date de notre r\u00e9ponse dans la mesure n\u00e9cessaire pour mettre en \u0153uvre une r\u00e9solution ou pour aborder de nouvelles questions ou traiter de toute information que vous nous fournissez.<\/p>\n\n\n\n

Si nous vous offrons un r\u00e8glement financier, nous pouvons vous demander de signer une renonciation et une exon\u00e9ration aux fins l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n

Tout client peut nous contacter \u00e0 tout moment pour nous fournir de plus amples informations ou pour s\u2019enqu\u00e9rir de l\u2019\u00e9tat de sa plainte, en communiquant avec la personne charg\u00e9e de sa plainte ou en communiquant avec notre chef de la conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

(*) Le client qui choisit de communiquer par courriel doit \u00eatre conscient des probl\u00e8mes de confidentialit\u00e9 possibles associ\u00e9s aux communications Internet.<\/p>\n\n\n\n

ORGANISME CANADIEN DE R\u00c9GLEMANTATION DES INVESTISSEMENTS (OCRI) INFORMATION PORTANT SUR LES PLAINTES DES CLIENTS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

OCRI Brochure relatif aux renseignements sur les plaintes des clients. T\u00e9l\u00e9charger<\/a><\/p>\n\n\n\n

Les clients des courtiers de fonds mutuels qui ne sont pas satisfaits d\u2019un produit ou d\u2019un service financier ont le droit de formuler une plainte et de demander que le probl\u00e8me soit r\u00e9gl\u00e9. Les courtiers qui sont membres de l\u2019OCRI doivent s\u2019assurer que toutes les plaintes de leurs clients sont trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e9quitable et rapide. Si vous avez une plainte \u00e0 formuler, voici certaines des d\u00e9marches que vous pourriez entreprendre :<\/p>\n\n\n\n

(1) Entrez en communication avec votre courtier en \u00e9pargne collective. Les soci\u00e9t\u00e9s membres ont envers vous, l\u2019investisseur, la responsabilit\u00e9 de surveiller la conduite de leurs repr\u00e9sentants afin de s\u2019assurer qu\u2019ils respectent les r\u00e8glements, les r\u00e8gles et les politiques r\u00e9gissant leurs activit\u00e9s. La soci\u00e9t\u00e9 examinera toute plainte que vous d\u00e9poserez et vous communiquera les r\u00e9sultats de son enqu\u00eate dans le d\u00e9lai auquel on peut s\u2019attendre de la part d\u2019un membre agissant diligemment dans les circonstances, soit, dans la plupart des cas, dans un d\u00e9lai de trois mois suivant la r\u00e9ception de votre plainte. Il est utile de formuler votre plainte par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n

(2) Communiquez avec l\u2019Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (\u00ab OCRI \u00bb), qui est l\u2019organisme d\u2019autor\u00e9glementation canadien auquel appartient votre courtier en \u00e9pargne collective. L\u2019OCRI enqu\u00eate sur les plaintes d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9gard de courtiers en \u00e9pargne collective et de leurs repr\u00e9sentants, et prend les mesures d\u2019ex\u00e9cution qui peuvent s\u2019imposer dans les circonstances. Vous pouvez d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l\u2019OCRI en tout temps, que vous ayez d\u00e9pos\u00e9 ou non une plainte aupr\u00e8s de votre courtier en \u00e9pargne collective. Vous pouvez communiquer avec l\u2019OCRI de l\u2019une des mani\u00e8res suivantes :<\/p>\n\n\n\n

\u2013 en remplissant le formulaire de plainte en ligne \u00e0 l\u2019adresse www.ciro.ca
\u2013 par t\u00e9l\u00e9phone \u00e0 Toronto, au 416 361-6332, ou en composant le num\u00e9ro sans frais 1 888 466-6332
\u2013 par courriel, \u00e0 complaints@mfda.ca (*) ou
\u2013 par la poste, en \u00e9crivant au 121 King Street West, Suite 1000, Toronto (Ontario) M5H 3T9 ou, par t\u00e9l\u00e9copieur, au 416 361-9073.<\/p>\n\n\n\n

* Vous devez tenir compte des questions li\u00e9es \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des transmissions \u00e9lectroniques lorsque vous transmettez des renseignements confidentiels au moyen d\u2019un courriel non s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Indemnisation<\/p>\n\n\n\n

L\u2019OCRI n\u2019ordonne pas \u00e0 ses membres d\u2019indemniser ou de d\u00e9dommager leurs clients. L\u2019OCRI a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e en vue de r\u00e9glementer les activit\u00e9s, les normes de pratique et la conduite professionnelle de ses membres et de leurs repr\u00e9sentants et a pour mandat de rehausser la protection des \u00e9pargnants et d\u2019accro\u00eetre la confiance du public envers le secteur des fonds mutuels canadien. Si vous cherchez \u00e0 obtenir une indemnisation, vous devriez consid\u00e9rer vous adresser aux organismes qui suivent :<\/p>\n\n\n\n

(1) Ombudsman des services bancaires et d\u2019investissement (\u00ab OSBI \u00bb) : Vous pouvez porter plainte aupr\u00e8s de l\u2019OSBI apr\u00e8s avoir communiqu\u00e9 avec votre courtier \u00e0 ce sujet, \u00e0 l\u2019un des moments suivants :<\/p>\n\n\n\n

\u2013 si le service de conformit\u00e9 de votre courtier n\u2019a pas r\u00e9pondu \u00e0 votre plainte dans les 90 jours suivant sa r\u00e9ception, ou;
\u2013 apr\u00e8s que le service de conformit\u00e9 de votre courtier a r\u00e9pondu \u00e0 votre plainte, mais que vous n\u2019\u00eates pas satisfait de la r\u00e9ponse. Vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de 180 jours civils pour soumettre votre plainte \u00e0 l\u2019OSBI suivant la r\u00e9ception de la r\u00e9ponse du courtier.<\/p>\n\n\n\n

(2) L\u2019OSBI met en oeuvre un processus ind\u00e9pendant et impartial d\u2019examen et de r\u00e8glement des plaintes formul\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9gard de services financiers fournis \u00e0 des clients. L\u2019OSBI peut recommander, de fa\u00e7on non contraignante, que votre courtier vous d\u00e9dommage (jusqu\u2019\u00e0 concurrence de 350 000 $) s\u2019il d\u00e9termine que vous avez \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 injustement, en tenant compte des crit\u00e8res des services financiers et des pratiques commerciales ad\u00e9quats, des codes de pratique ou de conduite pertinents, de la r\u00e9glementation du secteur et de la loi. L\u2019OSBI vous offre ces services sans frais et en toute confidentialit\u00e9. Vous pouvez entrer en communication avec l\u2019OSBI : par t\u00e9l\u00e9phone \u00e0 Toronto, au 416 287-2877, ou en composant le num\u00e9ro sans frais 1 888 451-4519, ou par courriel, \u00e0 ombudsman@obsi.ca.<\/p>\n\n\n\n

(3) Services d\u2019un avocat : Vous pouvez envisager de retenir les services d\u2019un avocat pour vous aider \u00e0 d\u00e9poser votre plainte. Vous devez tenir compte du fait qu\u2019il existe des d\u00e9lais prescrits dans lesquels vous devez engager des poursuites au civil. Un avocat peut vous exposer les choix et les recours qui s\u2019offrent \u00e0 vous. Une fois la p\u00e9riode de prescription applicable \u00e9coul\u00e9e, vous pourriez perdre le droit d\u2019exercer certains recours.<\/p>\n\n\n\n

(4) Manitoba, Nouveau-Brunswick et Saskatchewan : Les autorit\u00e9s en valeurs mobili\u00e8res de ces provinces ont le pouvoir, dans des cas pr\u00e9cis, d\u2019ordonner \u00e0 une personne ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 qui a contrevenu aux lois sur les valeurs mobili\u00e8res de la province de verser une indemnisation \u00e0 un requ\u00e9rant. Le requ\u00e9rant peut ensuite faire ex\u00e9cuter une telle ordonnance comme s\u2019il s\u2019agissait d\u2019un jugement rendu par un tribunal de juridiction sup\u00e9rieure de cette province. Pour obtenir plus de renseignements \u00e0 ce sujet, veuillez consulter les sites suivants : Manitoba : www.msc.gov.mb.ca Nouveau-Brunswick : www.nbsc-cvmnb.ca Saskatchewan : www.fcaa.gov.sk.ca.<\/p>\n\n\n\n

(4) Qu\u00e9bec : Si vous \u00eates insatisfait des r\u00e9sultats ou de l\u2019examen d\u2019une plainte, l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers (\u00ab AMF \u00bb) peut revoir votre plainte ou vous offrir des services de r\u00e8glement de diff\u00e9rends. o Si vous croyez \u00eatre victime d\u2019une fraude, d\u2019une manoeuvre dolosive ou d\u2019un d\u00e9tournement de fonds, vous pouvez communiquer avec l\u2019AMF pour savoir si vous \u00eates admissible \u00e0 soumettre une plainte au Fonds d\u2019indemnisation des services financiers. Le montant maximal de l\u2019indemnisation est de 200 000 $. Il est payable \u00e0 l\u2019aide des sommes accumul\u00e9es dans le fonds si la r\u00e9clamation est jug\u00e9e admissible. o Pour de plus amples renseignements : Veuillez appeler l\u2019AMF au 418 525-0337 (au Qu\u00e9bec) ou au num\u00e9ro sans frais 1 877 525-0337 ou veuillez consulter le site www.lautorite.qc.ca.<\/p>\n\n\n\n

RENSEIGNEMENTS SUR LES PLAINTES DE CLIENTS AU QU\u00c9BEC<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Au Qu\u00e9bec, vous pouvez communiquer avec la Chambre de la s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re (CSF) or l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers (AMF).<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Autorit\u00e9 g\u00e8re \u00e9galement un centre de renseignements pour r\u00e9pondre aux questions des investisseurs. Sur r\u00e9ception d\u2019une plainte d\u2019un client r\u00e9sidant au Qu\u00e9bec, toute entreprise doit sans d\u00e9lai aviser le client par \u00e9crit qu\u2019en cas de m\u00e9contentement au sujet du traitement de la plainte ou du r\u00e9sultat de l\u2019enqu\u00eate de l\u2019entreprise sur la plainte, le client peut demander qu\u2019une copie du dossier de la plainte soit achemin\u00e9e \u00e0 l\u2019AMF. L\u2019AMF \u00e9tudiera le dossier et, si elle le juge opportun, elle offrira un service de m\u00e9diation aux parties. La participation est volontaire et exige le consentement de l\u2019entreprise et du client. Ce service est gratuit.<\/p>\n\n\n\n

Vous pouvez joindre l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers : par t\u00e9l\u00e9phone au 514-395-0311 ou sans frais au 1-866-526-0311; par courriel \u00e0 l\u2019adresse renseignementsconsommateur@ lautorite.qc.ca ; ou sur le site www.lautorite.qc.ca.<\/p>\n\n\n\n

Chambre de la s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La mission de la Chambre de la s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re est d\u2019assurer la protection des clients en maintenant la discipline parmi ses membres et en supervisant la formation et la d\u00e9ontologie des affaires de ses membres qui exercent dans l\u2019un des secteurs suivants ou plus: assurance de personnes, assurance collective de personnes, planification financi\u00e8re, courtage de r\u00e9gimes collectifs d\u2019\u00e9pargne, courtage de contrats de placement et courtage de programmes de bourses d\u2019\u00e9tudes.<\/p>\n\n\n\n

Les professionnels membres de la Chambre doivent satisfaire aux crit\u00e8res comp\u00e9tence afin d\u2019assurer aux clients que leurs int\u00e9r\u00eats sont la pr\u00e9occupation prioritaire. Ils sont soumis \u00e0 des r\u00e8gles d\u2019\u00e9thique tr\u00e8s strictes d\u00e9coulant de la Loi sur l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers du Qu\u00e9bec et du code de d\u00e9ontologie de la Chambre de la s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re. Afin d\u2019assurer le respect du code de d\u00e9ontologie et des divers r\u00e8glements, la loi a habilit\u00e9 le syndic de la Chambre et son adjoint \u00e0 superviser, \u00e0 enqu\u00eater et \u00e0 prendre des mesures disciplinaires.<\/p>\n\n\n\n

Vous pouvez joindre la Chambre de la s\u00e9curit\u00e9 financi\u00e8re : par t\u00e9l\u00e9phone au 514-282-5777 ou sans frais au 1-800-361-9989, par courriel \u00e0 l\u2019adresse renseignements@chambresf.com ou sur le site www.chambresf.com sous l\u2019onglet \u00ab Consommateurs \u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

QUELQUE CHOSE VOUS PR\u00c9OCCUPE \u00c0 PROPOS DE VOTRE COMPTE? Si quelque chose vous pr\u00e9occupe \u00e0…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1430"}],"collection":[{"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1430"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1430\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2534,"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1430\/revisions\/2534"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/twmg.net\/wealth\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1430"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}